MASTÈRE FONDAMENTAL EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

Responsable

Leïla CHIKHAOUI-MAHDAOUI, professeure en droit public, FSJPS, Tunis

Présentation

Il s’agit d’un mastère créé la première fois en 1997 sous l’intitulé « Mastère en droit de l’environnement et de l’aménagement des espaces », dirigé jusqu’en 2006 par la professeure Soukeina Bouraoui, puis de 2006 à 2013 par le professeur Wahid Ferchichi et depuis cette date par la professeure Leïla Chikhaoui-Mahdaoui.

Il a été réhabilité en 2018 dans le cadre du système « LMD » sous l’intitulé « Mastère en droit de l’environnement ». Le cursus est de 24 mois, dont 18 mois de cours et 6 mois de rédaction d’un mémoire.

Objectifs

– Former les étudiants au droit de l’environnement et de l’aménagement des espaces.

– Permettre aux étudiants une meilleure connaissance de ce droit dans le système juridique tunisien, mais également dans les systèmes français, européen et international.

– Enrichir la banque de données de la bibliothèque de la FSJPS de Tunis, grâce aux travaux de recherche diplômants (mémoires de recherche) des étudiants, réalisés dans les différents domaines liés à l’environnement et à l’aménagement des espaces en Tunisie et dans le monde : ainsi, depuis sa création le mastère a fourni à la bibliothèque plus de 200 mémoires de recherche et 6 thèses de Doctorat.

Pour faciliter la recherche, le mastère est doté d’un Centre de droit de l’environnement et de l’urbanisme au sein de la bibliothèque de la FSJPS de Tunis, qui regroupe les références relatives à la branche et comporte une salle particulière de lecture et de travail. Le centre est équipé d’ordinateurs avec accès au réseau internet et bientôt à un réseau wifi permettant le renforcement des capacités des étudiants dans la recherche numérique en plus de la recherche documentaire classique.

– Permettre aux étudiants l’accès à la pratique environnementale et urbaine en Tunisie et à l’étranger et ce, par l’organisation de séminaires animés par des praticiens, parmi lesquels on peut rappeler les suivants :

– Les industries agroalimentaires et la protection de l’environnement (1998).

– Les aires protégées en droit comparé (2000).

– Le patrimoine naturel et culturel (2004).

– La constitutionnalisation de la protection de l’environnement (2006).

– La codification de la protection de l’environnement (2007).

– Nucléaire et environnement (2009).

– La gestion intégrée de la zone côtière (2009).

– La protection de l`environnement après la promulgation de la Constitution (2014).

La plupart des actes de ces différents séminaires ont été regroupés, actualisés et publiés ; ils sont disponibles au Centre de droit de l’environnement et de l’urbanisme de la FSJPS de Tunis.